DISCOURS DU PRESIDENT DE LA HAC A L’OCCASION DE LA CEREMONIE DE PRESENTATION DES VŒUX AU PRESIDENT DE LA TRANSITION, CHEF DE L’ETAT A L’OCCASION DU NOUVEL AN 2024
Excellence Monsieur le Président de la Transition, Chef de l’Etat,
Monsieur le Premier Ministre, Chef du Gouvernement,
Monsieur le Président du Comité National de Transition (CNT),
Mesdames et Messieurs les Membres du Gouvernement,
Monsieur le Ministre de l’Economie Numérique, de la Communication et de la Modernisation de l’Administration,
Mesdames et Messieurs les membres du Secrétariat Général et du Cabinet de la Présidence de la République,
Monsieur le Président du Comité National de l’Egal Accès aux Médias d’Etat,
Monsieur les Présidents des Autorités Administratives Indépendantes,
Monsieur le Président de la Maison de la Presse,
Mesdames et Messieurs, Honorables invités,
Excellence Monsieur le Président de la Transition, Chef de l’Etat.
Par la Grace du Tout Puissant, en cet auguste lieu, j’ai l’opportunité de participer à la traditionnelle cérémonie de présentation des vœux à l’occasion du Nouvel An 2024.Dès ma prise de service et en accord avec l’ensemble des membres du collège de la HAC, nous avons convenu de placer notre mandat sous le double signe de la continuité et de la consolidation des acquis.
Ainsi dès l’abord, tenant compte des défis multiples à relever et de la résilience suffisamment établie des maliens, je voudrais vous rendre hommage ainsi qu’à votre Gouvernement, pour la brillante adoption de la Constitution de la quatrième République, le 18 juin 2023 par le peuple souverain et sa promulgation le 22 juillet 2023. De même, je me dois de saluer vivement la libération historique de la ville de Kidal par les vaillantes Forces Armées Maliennes (FAMAS) le 14 Novembre 2023 sous votre leadership éclairé. Par ce haut fait, vous avez à la face du monde apporté un démenti cinglant au statut de « citadelle imprenable » telle qu’était présentée la ville de Kidal. Et nul doute pour nous que cet acte est le prélude à la réunification totale de la Mère Patrie. Je profite de cette tribune, au nom de l’ensemble des membres du collège de le HAC et du personnel d’appui, pour m’incliner pieusement devant la mémoire de tous ceux qui sont tombés sur le champ de l’honneur et souhaiter prompt rétablissement aux blessés.
Toujours au nombre des actes de portée historique, je voudrais saluer et souhaiter plein succès à la Charte du Liptako-Gourma créant l’Alliance des Etats du Sahel AES le 16 septembre 2023. Cette nouvelle Alliance Souverainiste et Panafricaniste permettra, j’en suis sure, aux trois Etats que sont le Burkina Faso, le Mali et le Niger de contrer les adversités intérieures et extérieures et à terme assurer à leurs populations le bien être auquel elles aspirent légitimement.
Excellence Monsieur le Président de la Transition, Chef de l’Etat ;
Honorables invités,
Dans la couverture de ces trois actes majeurs dans la vie de nos Etats, je voudrais souligner fortement que les médias nationaux dans leur large majorité ont adopté un comportement professionnel.
Dans le souci de la consolidation des acquis, la HAC s’est attelée à l’actualisation et l’adaptation du cadre législatif et règlementaire de la régulation avec l’élaboration de sept (7) nouveaux projets de textes, à savoir :
- le projet de loi relative aux services de l’information et de la communication ;
- le projet de loi portant Régime de la presse et Délits de presse ;
- le projet de loi relative à l’information et à la communication;
- le projet de loi portant modification de l’Ordonnance 2014-006 du 21 janvier 2014 modifiée portant création de la Haute Autorité de la Communication ;
- le projet de loi organique portant abrogation de la loi N°93-001 du 6 janvier 1993 portant loi organique relative à la création du Comité National de l’ Egal Accès aux Médias d’Etat (CNEAME) ;
- le projet de décret instituant la carte de presse ;
- le projet de décret déterminant les conditions d’éligibilité, d’attribution et de gestion de l’aide publique à la presse ;
- le projet de décret régissant la presse en ligne.
Ces projets élaborés en concertation avec les faitières des médias et le Ministère en charge de la communication qui en est le porteur officiel, ont, suite à vos hautes instructions, déjà franchi l’étape des « Réunions Interministérielles » et attendent leur adoption par le Conseil des ministres. Lesdits projets une fois adoptés, permettront entre autres de mieux asseoir les missions de régulation de la HAC notamment par l’octroi de la compétence de délivrer et de retirer la carte de presse. Soulignons à cet effet, que les textes actuels ne permettent à la HAC, en cas de faute avérée, que de sanctionner l’organe médiatique mais pas le journaliste auteur du fait reproché.
Les innovations proposées dans les nouveaux textes permettront également à la HAC de réguler les réseaux sociaux en appliquant les textes de la régulation à tout internaute suivi par au moins 15.000 personnes, seuil à partir duquel nous estimons que les communications sur les réseaux ne sont plus considérées comme privées.
Le nouveau dispositif juridique ambitionne enfin de réguler les promoteurs de web TV et Web radios qui échappent pour l’instant, à toute taxation, mettant fin ainsi à la concurrence déloyale que leurs promoteurs livrent aux médias classiques conventionnés par la HAC, notamment sur le marché publicitaire.
A l’issue de ce processus de toilettage des textes, de nouveaux appels à candidatures seront lancés pour l’autorisation d’établissement et d’exploitation de nouvelles radios et télévisions, pour satisfaire les nombreuses demandes en attente, après avoir expurgé du lot les médias ne répondant pas aux normes.
Excellence Monsieur le Président de la Transition, Chef de l’Etat ;
Honorables invités,
Le travail normatif énoncé vise à assainir l’espace médiatique caractérisé encore par une série de disfonctionnements qui ont pour nom :
- l’existence de radios et télévisions pirates c’est-à-dire ne disposant d’aucune autorisation d’établissement ;
- l’existence de radios et télévisions autorisées depuis au moins quatre ans mais non opérationnelles, quand bien même les textes donnent six (6)mois aux promoteurs pour rendre opérationnel leur organe après l’acquisition de l’autorisation d’établissement ;
- l’existence de nombreuses radios et télé autorisées avant la création de la HAC, mais n’ayant toujours pas accompli la mise en conformité avec les nouveaux textes ,ignorant ainsi le délai de régularisation fixé par la HAC au 31 Décembre 2018;
- le cumul d’arriérés importants de redevances annuelles par certaines radios et télévisions nonobstant les nombreuses mises en demeure (avertissements) de la HAC ;
- le non-renouvellement des conventions quinquennales arrivées à expiration de certaines radios autorisées en 2017 et 2018.
Excellence Monsieur le Président de la Transition, Chef de l’Etat ;
Honorables invités,
Malgré ces irrégularités administratives, mais tenant compte des doléances présentées par les faitières des médias et de la situation socio-politique du pays, le collège a convenu de :
- permettre la poursuite du paiement échelonné des arriérées de redevances annuelles après paiement d’un acompte par les médias qui en font la demande ;
- permettre aux radios non mises en conformité depuis 2018 de le faire au plus tard le 31 mars 2024 ;
- permettre aux radios situées dans les grandes zones d’insécurité
qui ne sont pas en règle, de régulariser leur situation au fur et à mesure que la situation sécuritaire du pays le permettra.
A contrario, le collège a décidé de la fermeture immédiate de (31) radios et d’une (1) TV pirates dépourvues de toute autorisation. Il en est de même pour vingt Trois (23) radios et cinq (5) télévisions non opérationnelles malgré leur autorisation d’établissement depuis 2017 et 2018.
Quant aux médias cumulant plus de quatre ans d’arriérés de redevances annuelles, le collège a décidé de la suspension provisoire de (107) radios dont (76) non commerciales et (31) commerciales pour une durée de trois mois. C’est le lieu de remercier vivement Monsieur le Ministre d’Etat, Ministre de l’Administration Territoriale et de la Décentralisation, Porte-parole du Gouvernement et l’ensemble du corps préfectoral pour leur accompagnement efficace dans la mise en œuvre de ces décisions.
Excellence Monsieur le Président de la Transition, Chef de l’Etat ;
Honorables invités,
Nonobstant l’appréciation globalement positive du comportement des médias précités, certains manquements au professionnalisme journalistique dans le traitement de l’information ont été enregistrés.
Ainsi au titre des médias nationaux, les interpellations ont concerné les organes suivants : Radio Klédu de Bamako, Renouveau FM de Bamako, Radio Rempart de Bamako, Radio Dakan de Kalabankoro et Renouveau TV de Bamako. Les fautes reprochées étaient les suivantes :
- l’absence de l’équilibre de l’information et la stigmatisation d’une couche sociale suite à la libération de Kidal ;
- la non maitrise de l’antenne par le recadrage de l’auditeur de certains propos de la part de l’animateur dans les émissions interactives ;
- l’incitation à la violence par l’animateur, propos discourtois vis-à-vis des invités et atteinte aux mœurs ;
- la publicité tapageuse et mensongère sur les médicaments traditionnels et les pouvoirs occultes prêtés à certains tradithérapeutes.
Au titre des médias étrangers, la chaine de télévision TV5 a été interpelée par la HAC, suite à la parution du rapport du Haut-Commissariat des Nations Unis pour les Droits de l’Homme par rapport aux évènements de Mourah. Le manquement reproché était : La sortie péremptoire, le réquisitoire malveillant et le jugement sans appel contre les FAMAs et les autorités maliennes le tout sans preuves ni recoupements. Ladite chaine a reçu un avertissement pour son traitement non professionnel de l’information le 12 mai 2023.
En ce qui concerne les médias nationaux, tous les organes auteurs de manquements, ont été entendus par le collège de la HAC. S’en sont suivis des avertissements et conseils pédagogiques selon les cas. Concernant l’émission « ça va se savoir » de Renouveau TV, la reformulation du synopsis en vue de respecter les us et coutumes a été décidée par la HAC.
En conséquence, les réalisateurs de l’émission ont choisi de se déporter sur les réseaux sociaux qui échappent pour l’instant à toute régulation de la HAC.
Pour ce qui est de la publicité sur les médicaments traditionnels et autres pratiques occultes, après une large concertation avec les acteurs concernés (Ministère de la Santé, Ordre des Médecins du Mali, Ordre des Pharmaciens du Mali, l’Inter Ordre de la Santé, le Comité National de l’ Ethique et de la Science de la Vie, l’Institut de la Médicine Traditionnelle, la Fédération des Tradiothérapeutes et herboristes du Mali, le Haut Conseil Islamique, les représentants des Eglises du Mali, la Maison de la presse l’ URTEL, l’ AMATEL et l’APPEL Mali), le cadre législatif et règlementaire de la publicité sur les médicaments a été largement expliqué et commenté. Et le constat a été fait que cette publicité tapageuse et mensongère constitue un réel problème de santé publique.
A la suite des échanges, tous les médias ont été invités à se conformer au plus tard le 31 décembre 2023 aux dispositions de la loi N°2017-017- du 12 juin 2017 fixant le régime de la publicité et celles de l’arrêté N°2018-4281/MSHP-SG du 7 décembre 2018 fixant les conditions de publicité relative aux médicaments à usage humain et autres produits pharmaceutiques. La substance de ces dispositions a été rappelée dans l’instruction N° 001/P-HAC du 15 septembre 2023. Elle exige des médias qui pratiquent la publicité sur les produits et autres « médicaments » objets de publicité qu’ils disposent au préalable de l’autorisation de la Direction de la Pharmacie et du Médicament et d’une Autorisation de Mise sur le Marché au Mali (AMM).
Excellence Monsieur le Président de la Transition, Chef de l’Etat ;
Honorables invités,
La HAC s’est également préoccupée du respect des cahiers de charges des médias. C’est ainsi qu’à la suite de missions de terrain conduites auprès des radios et télévisions aussi bien dans le District de Bamako que dans les régions de Koulikoro, Kayes, Ségou, Bougouni et Sikasso, un certain nombre de constats ont pu être dressés :
Le non-respect de la puissance des émetteurs qui par moment occasionne des perturbations dans la communication aéronautique de l’ASECNA. Ces interférences des émissions radios dans la communication entre la Tour de contrôle et les pilotes au décollage et à l’atterrissage des avions constituent un danger pour les aéronefs et assimilés et un risque de déclassement des Aéroports du Mali :
- l’absence de balises de jour comme de nuit avec les risques que cela comporte pour les aéronefs et assimilés ;
- l’absence de paratonnerre, parafoudre et d’extincteur pour la sécurité des installations et des exploitants ;
- l’exiguïté et la mauvaise aération des locaux de certains organes ne respectant pas les normes requises, mettant ainsi en danger la santé des employés ;
- le non-respect des normes d’installation de pylônes et leur manque de maintenance mettant en danger les voisins et les employés ;
- le non-respect des normes environnementales des studios, les cabines techniques, des câblages électriques mal réalisés, exposant les employés à des risques sanitaires à long terme.
Ces manquements impactent aussi la qualité sonore de ces radios dans leur bassin d’écoute ;
- le détournement de certaines fréquences radios destinées à des localités précises mais exploitées comme simples relais d’une radio mère située dans le District de Bamako. D’où l’absence de productions locales comme c’est la vocation des radios de proximité conformément à leurs cahiers de charges ;
- Le non-respect du Code du Travail par rapport à la grille salariale au niveau de la majorité des organes visitées où le SMIG n’est pas respecté et l’absence de couverture sociale pour les employés.
Pour résorber les différentes lacunes constatées, la HAC a adressé à chaque organe concerné des recommandations à satisfaire, sous peine de sanction.
Excellence Monsieur le Président de la Transition, Chef de l’Etat ;
Honorables invités,
Pour réguler efficacement la couverture médiatique des élections à venir, l’ampleur des disfonctionnements décrits montre la nécessité de renforcer les moyens d’intervention de la HAC pour un suivi constant des radios et télévisions sur l’ensemble du territoire national. A ce titre, la HAC ambitionne, conformément à son texte de création d’implanter des antennes régionales à Kayes, Ségou et Sikasso dans un premier temps. Par ailleurs, l’opérationnalisation du monitoring de la presse écrite et en ligne est d’une brulante acuité dans la mesure où ces médias ne sont pas pour l’instant soumis à une vraie régulation. En outre, le renforcement de capacité du Centre principal de Monitoring et de Contrôle des Médias de Bamako et environs (plus grand foyer de médias) installé depuis 2018 et qui ne couvre présentement que 36 radios sur 506 et 24chaines de télévisions sur 43, permettra à la HAC de mieux suivre l’ensembles de médias évoluant dans cette zone géographique.
L’adoption des textes sur les nouveaux médias permettra aussi à la HAC de contribuer à limiter les nombreux dérapages constatés sur les réseaux sociaux.
Excellence Monsieur le Président de la Transition, Chef de l’Etat ;
Honorables invités,
De sa mise en place en 2016 à ce jour, la HAC est toujours logée dans une aille de l’immeuble abritant la Direction Générale du Contrôle Général des Services Publics. Cette situation n’offre pas toutes les commodités requises pour des prestations à hauteur de souhait. Nous osons espérer que les sollicitations formulées et les promesses faites par les autorités compétentes pour l’obtention d’un siège autonome seront couronnées de succès à moyen terme.
Par ailleurs, pour compenser quelque peu la part de mission d’intérêt général que les médias privés exécutent par leur participation à l’information du public, la HAC souhaite, sans préjuger du format de gestion qui va être adopté, que les Pouvoirs Publics examinent avec bienveillance l’octroi d’une aide publique aux médias privés.
Excellence Monsieur le Président de la Transition, Chef de l’Etat ;
Honorables invités,
Dans le cadre de la coopération régionale et sous régionale, la HAC a participé à une série de rencontres tenues respectivement à Niamey, Fez, Abidjan, Yaoundé et Nouakchott. La thématique transversale de ses rencontres portait essentiellement sur la problématique de l’expansion du numérique via les Plateformes Numériques comme (Google, Amazone, Facebook, Apple, Microsoft) face aux médias classiques. La HAC a également participé à une rencontre tripartite Burkina Faso, Guinée et Mali tenue à Conakry autour de la régulation des médias dans les pays en transition.
La recommandation forte issue de cette rencontre a été l’appel à davantage de professionnalisme des hommes de média qui à tout moment doivent être soucieux de la stabilité des Etats dans l’exercice de leur métier. En outre, dans le cadre des échanges d’expériences, une délégation de la HAC s’est rendue successivement au Bénin et en Côte d’Ivoire. Elle a pu apprécier les niveaux des redevances annuelles appliquées, les méthodes de recouvrement de ces redevances ainsi que le système d’aide publique aux médias.
De nos jours, l’apparition de « journalistes de faits » (internautes, bloggeurs, videomans …etc.) et la faible emprise des Etats et des régulateurs sur les GAFAM qui obéissent essentiellement à une logique commerciale a été une source de préoccupation au cours de toutes les rencontres. Il a été aussi constaté que l’opacité dans ce domaine est renforcée par la difficulté d’adressage des GAFAM dans les différents pays africains. Au sein des différents réseaux et particulièrement la Plateforme des Régulateurs de l’Audiovisuel des Etats membres de l’UEMOA et de le Guinée (PRA – UEMOA-Guinée), un projet de Règlement Communautaire en gestation à partir de la rencontre d’Abidjan est sur la table de l’UEMOA. Il tente de juguler les défis du lynchage médiatique incontrôlé que subissent nos populations par l’adoption de normes à respecter par tous les Etats membres.
Excellence Monsieur le Président de la Transition, Chef de l’Etat ;
Honorables invités,
En prélude aux élections qui se profilent, la HAC entretient un partenariat fécond avec la Fondation Internationale pour les Systèmes électoraux (IFES –ONG Américaine). Ce partenariat a déjà permis d’organiser plusieurs ateliers axés notamment sur les propos stigmatisants dans les médias, l’inclusion et la prise en compte effective du genre dans les processus électoraux (Femmes, jeunes, personnes vivant avec un handicap). Lesdites rencontres ont aussi permis aux médias de comprendre que l’approche genre doit se manifester aussi bien dans la production des émissions que dans la composition de leurs ressources humaines. Pour mesurer le niveau de prise en compte de l’inclusion, IFES en partenariat avec la HAC a lancé un concours entre les médias sur le thème « l’inclusion sociale à travers la promotion du genre dans les médias ». La proclamation des résultats et la remise des prix aux médias les plus méritants auront lieux le 27 janvier 2024.
Excellence Monsieur le Président de la Transition, Chef de l’Etat ;
Honorables invités,
L’épanouissement de la presse ne saurait se concevoir indépendamment de l’environnement dans lequel évoluent les hommes de médias. Dans cet ordre, la HAC n’a cessé d’inviter régulièrement les professionnels du secteur à être chevillés sur les textes de la régulation, l’Ethique et la Déontologie du journaliste et la stabilité de l’Etat. C’est à ce prix pensons-nous qu’ils joueront utilement leur partition dans la construction du Mali-coura. Pour notre part, en tant que régulateur du secteur de la communication, nous veillerons sans acharnement mais avec fermeté sur le respect des normes qui encadrent l’offre d’information au public.
Sur ce, par ma voix, les membres du Collège la HAC et tout le personnel d’appui vous présente à vous, à vos proches collaborateurs et à votre famille à toutes les Institutions de la République, ainsi qu’au peuple malien, mes vœux
les meilleurs pour l’Année 2024.
Vive le Mali indépendant et souverain,
Vive l’Alliance des Etats du Sahel (AES),
Et que Dieu bénisse nos Etats.
Je vous remercie !
Je vous remercie !